Boîte aux lettres et cave
J'ai été informé que j'étais responsable de ma boîte aux lettres et de ma cave. Pourtant ces éléments ne sont pas dans mon logement.
Journal des locataires N°4 (janvier 2007)
Effectivement, vos responsabilités se situent dedans et en dehors de votre logement. Chaque locataire est responsable du bon usage de son logement, et à ce titre doit être convenablement assuré. Certains objets ou espaces sont aussi du ressort de la responsabilité du locataire, même situés à l'extérieur du logement : toutes choses dont on a la garde, et comme le dit la loi* « de s'assurer contre les risques dont il doit répondre en qualité de locataire ».
Ainsi, la boîte aux lettres, la porte d'entrée du logement, et bien sûr la cave qui est associée au logement, sont à prendre en compte dans les biens loués. Ils font partie intégrante du bail, et le locataire doit en garantir le bon fonctionnement ou bon usage et l'entretien.
* loi du 6.07.1989, article 7
Votre cave
Pour les locataires qui disposent d'une cave, quelques règles touchant à la sécurité doivent être rappelées. En effet, au cours de l'été dernier, une intervention des pompiers a révélé lors de l'extinction d'un feu de cave, un stockage important de bouteilles de gaz : au nombre de 8 !
Cela aurait pu aggraver considérablement ce sinistre.
Vides ou pleines, toutes bouteilles de gaz entreposées en cave sont très dangereuses en cas d'incendie, et entraîneraient de lourdes conséquences, pour l'immeuble et ses habitants, sous la responsabilité du locataire détenteur du bail du logement et de la cave associée.
Pour rappel : le règlement intérieur (joint à tout contrat de location, consultable sous www.angers-habitat.fr, et disponible dans chaque agence) précise l'obligation d'entretenir sa cave, la conserver dans un état d'hygiène et de propreté constant, d'assurer la bonne fermeture, de laisser les passages, couloirs et dégagements libres. Il est aussi strictement interdit d'entreposer tout appareil dangereux, ou matériel explosif ou inflammable.
